Identification

Editeur du site

Centre De Ressources National François-Xavier Bagnoud (CDRN FXB)
Fondation Croix Saint Simon
125, rue d'Avron 75020 Paris
Tél : 01 44 64 43 53
Fax :01 44 64 43 51
Email : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Responsable de la publication

Dominique Serryn Email : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Hébergeur

AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75 008 Paris
Tél : 0892 55 66 77 (0,34 euros la minute)
RCS 421 527 797 000 11 Société au capital social de 37 000 €

Protection des données personnelles

Les services du site www.cdrnfxb.org, notamment la consultation de la base documentaire AFXB DOC disposent de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement l'accès aux services ci-dessus. Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le n° 1023290.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du ou des services concernés et ne peuvent être communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service suivant : Centre De Ressources National François-Xavier Bagnoud (CDRN FXB) Fondation Croix Saint Simon 125, rue d'Avron 75020 Paris Tél 01 44 64 43 53 Fax 01 44 64 43 51 Email : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Cookie

Le cookie exploité sur le site a pour seule fonction de vous permettre d'accéder rapidement à certaines parties du site CDRNFXB.org, sans avoir à ressaisir votre identifiant et votre mot de passe ; il n'est pas susceptible de stocker des données vous concernant personnellement ou concernant votre navigation sur ce site. Vous pouvez supprimer ce cookie en configurant votre navigateur à cette fin.

Droits de Propriété Intellectuelle

Ce site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un détail de contrefaçon passible, aux termes de l’article L-335-2 du Code de la Propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende. L’ensemble des documents, logos, marques, dessins, textes, photos, animations, modèles, images ou tout autre contenu diffusés sur le site «www.cdrnfxb.org » sont la propriété exclusive du CDRN FXB et font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle pour le monde entier. En conséquence, et conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteur, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, seule l’utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives. Toute autre utilisation est susceptible d’être qualifiée de contrefaçon et sanctionnée par les tribunaux français compétents, sauf autorisation expresse préalable et écrite du CDRN FXB. En conséquence toute reproduction, réutilisation, altération, retransmission ou modification de quelque élément du site que ce soit est interdite.

Contenu

Le webmaster/rédacteur apporte beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur ce site web. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci d'en avertir la responsable de la publication.

Crédits

Ce site utilise le système de gestion de contenu "open source" Joomla. L'adaptation, modification et mise en place du système de gestion a été réalisé par la SARL BIGORNO ainsi que la conception et la réalisation graphique.